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COMMUNE DE BAZENVILLE

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle8411ZPMEService public
Identification
SIREN211400494
SIRET21140049400012
Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel
DénominationCOMMUNE DE BAZENVILLE
EnseigneMAIRIE
Forme juridique et activité
Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Code APE/NAF8411Z
Adresse
Adresse complèteRUE DE L'EGLISE, 14480 BAZENVILLE
Code postal14480
CommuneBAZENVILLE
Code INSEE14049
PaysFRANCE
Dates et effectifs
Date de création01/01/1978
Effectif salarié02
Établissements ouverts0
Représentants actifs0
Dernière mise à jour09/08/2026
Labels et certifications
Service publicOui
Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)
Collectivité territorialeCommune
Code collectivité14049
Établissements (1)
SiègeOuvertMAIRIE
SIRET 21140049400012
Adresse RUE DE L'EGLISE, 14480 BAZENVILLE
84.11ZEff. 02EmployeurCréé le 01/03/1983
Historique (3 événements)
01/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
25/12/1987 → 31/12/2007
Activité : 75.1A
01/01/1978 → 24/12/1987
État : Actif
Cat. juridique : 7210
NIC siège : 00012
Historique des établissements (3 événements)
2114004940001201/01/2008 → aujourd'hui
Activité : 84.11Z
2114004940001225/12/1996 → 31/12/2007
Employeur : Oui
2114004940001225/12/1987 → 24/12/1996
Activité : 75.1A