COMMUNE DE LA MALMAISON

Personne moraleCommune et commune nouvelle84.11ZPMEService public

Identification

SIREN210204319

SIRET21020431900011

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMMUNE DE LA MALMAISON

EnseigneMAIRIE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)

Code APE/NAF84.11Z

Adresse

Adresse complète2 RUE D'EN-BAS, 02190 LA MALMAISON

Code postal02190

CommuneLA MALMAISON

Code INSEE02454

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/03/1983

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Service publicOui

Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)

Collectivité territorialeCommune

Code collectivité02454

Établissements (3)

SiègeOuvertMAIRIE

SIRET 21020431900011

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 2 RUE D'EN-BAS, 02190 LA MALMAISON

84.11ZEff. 02EmployeurCréé le 01/03/1983

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OuvertECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

SIRET 21020431900029

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 3 RUE DU MOULIN, 02190 LA MALMAISON

85.20ZCréé le 21/12/1983

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FerméSERVICE D'EAU

SIRET 21020431900037

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 2 RUE D'EN-BAS, 02190 LA MALMAISON

36.00ZCréé le 25/12/1995

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Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

ESS : Non

25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

01/03/1983 → 24/12/1987

État : Actif

Cat. juridique : 7210

NIC siège : 00011

Historique des établissements (7 événements)

21020431900037 — 01/01/2018 → aujourd'hui

État : Fermé

21020431900037 — 01/01/2008 → 31/12/2017

Activité : 36.00Z

21020431900011 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

21020431900029 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 85.20Z

21020431900011 — 25/12/1996 → 31/12/2007

Employeur : Oui

21020431900011 — 25/12/1987 → 24/12/1996

Activité : 75.1A

21020431900029 — 25/12/1983 → 31/12/2007

Activité : 80.1Z