COMMUNE DE LE CHARMEL

ActivePersonne moraleCommune et commune nouvelle8411ZPMEService public

Identification

SIREN210201513

SIRET21020151300012

Avis de situation SIRENETélécharger le PDF officiel

DénominationCOMMUNE DE LE CHARMEL

EnseigneMAIRIE

Forme juridique et activité

Forme juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)

Code APE/NAF8411Z

Adresse

Adresse complète11 RUE DE L'EGLISE, 02850 LE CHARMEL

Code postal02850

CommuneLE CHARMEL

Code INSEE02164

PaysFRANCE

Dates et effectifs

Date de création01/03/1983

Effectif salarié02

Établissements ouverts0

Représentants actifs0

Dernière mise à jour09/08/2026

Labels et certifications

Service publicOui

Conventions collectives (IDCC)Statut de la Fonction publique territoriale (IDCC 5021)

Collectivité territorialeCommune

Code collectivité02164

Établissements (3)

SiègeOuvertMAIRIE

SIRET 21020151300012

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 11 RUE DE L'EGLISE, 02850 LE CHARMEL

84.11ZEff. 02EmployeurCréé le 01/03/1983

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OuvertSERVICE D'EAU

SIRET 21020151300038

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 11 RUE DE L'EGLISE, 02850 LE CHARMEL

36.00ZCréé le 01/01/1997

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FerméECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE

SIRET 21020151300020

Avis de situation SIRENE (PDF)

Adresse 7 RUE DE L'EGLISE, 02850 LE CHARMEL

80.1ZCréé le 21/12/1983

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Historique (3 événements)

01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

01/03/1983 → 24/12/1987

État : Actif

Cat. juridique : 7210

NIC siège : 00012

Historique des établissements (7 événements)

21020151300012 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 84.11Z

21020151300038 — 01/01/2008 → aujourd'hui

Activité : 36.00Z

21020151300020 — 31/08/2001 → aujourd'hui

État : Fermé

21020151300020 — 31/12/2000 → 30/08/2001

Employeur : Non

21020151300038 — 25/12/1997 → 31/12/2007

Activité : 41.0Z

21020151300012 — 25/12/1987 → 31/12/2007

Activité : 75.1A

21020151300020 — 25/12/1983 → 30/12/2000

Activité : 80.1Z