ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GROSMAGNY
Identification
N° RNAW901000687
Ancien identifiant0901001853
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GROSMAGNY
Titre courtACCA DE GROSMAGNY
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages...
Adresse du siège
AdresseMairie, 1 RUE des Etangs, 90200 Grosmagny
Code postal90200
CommuneGrosmagny
Code INSEE90054
Adresse de gestion
AdresseMairie, 1 rue des Etangs, 90200 GROSMAGNY
Dates
Date de création22/08/1972
Date de déclaration07/10/2015
Date de publication au JO12/09/1972
Dernière mise à jour08/10/2015
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)