ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR OREUSE
Identification
N° RNAW893002906
Ancien identifiant1083
TitreASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE LA CHAPELLE SUR OREUSE
Titre courtASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CH...
Objet
organisation et administration de la chasse sur le territoire de la commune de la Chapelle-sur-Oreuse
Adresse du siège
Adressemairie, 89260 La Chapelle-sur-Oreuse
Code postal89260
CommuneLa Chapelle-sur-Oreuse
Code INSEE89080
Adresse de gestion
Adressemairie, 89260 LA CHAPELLE SUR OREUSE
Dates
Date de création06/09/1972
Date de déclaration12/02/2024
Date de publication au JO15/09/1972
Dernière mise à jour13/08/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)