ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURNAND
Identification
N° RNAW861000297
Ancien identifiant0861001293
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURNAND
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
ASSURER UNE BONNE ORGANISATION DE LA CHASSE FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER REGULATION DES NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE CONSERVATION DES HABITATS NATURELS RESPECT DES PROPRIETES
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 14 RUE de la Mairie, 86120 Bournand
Code postal86120
CommuneBournand
Code INSEE86036
Adresse de gestion
Adresse86120 BOURNAND
Dates
Date de création31/12/1970
Date de déclaration03/07/2025
Date de publication au JO21/01/1971
Dernière mise à jour02/01/2026