ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOTRE DAME DU CRUET LA DIANE DU CHATEAU
Identification
N° RNAW733000271
Ancien identifiant0733000633
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOTRE DAME DU CRUET LA DIANE DU CHATEAU
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Adresse du siège
Adressemairie, 73130 Notre-Dame-du-Cruet
Code postal73130
CommuneNotre-Dame-du-Cruet
Code INSEE73189
Adresse de gestion
Adressemairie, 73130 NOTRE DAME DU CRUET
Dates
Date de création05/03/1968
Date de déclaration05/12/2023
Date de publication au JO21/03/1968
Dernière mise à jour14/12/2023
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)