ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORNEILLA DE CONFLENT
Identification
N° RNAW663001558
Ancien identifiant0663000830
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CORNEILLA DE CONFLENT
Titre courtACCA DE CORNEILLA DE CONFLENT
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Adresse du siège
AdresseMairie, 66820 Corneilla-de-Conflent
Code postal66820
CommuneCorneilla-de-Conflent
Code INSEE66057
Adresse de gestion
Adresse5 rue Mas Rabat, 66500 PRADES
Dates
Date de création12/03/1971
Date de déclaration08/06/2026
Date de publication au JO28/03/1971
Dernière mise à jour08/06/2026
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)