ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARBOUSSOLS
Identification
N° RNAW663000485
Ancien identifiant0663000783
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ARBOUSSOLS
Titre courtA.C.C.A. D'ARBOUSSOLS
Objet
Favoriser la reproduction du gibier, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage, assurer une meilleure organisation de la chasse dans le respect des proprietes et des récoltes
Adresse du siège
AdresseMairie, 66320 Arboussols
Code postal66320
CommuneArboussols
Code INSEE66007
Adresse de gestion
AdresseMairie, 66320 ARBOUSSOLS
Dates
Date de création15/07/1970
Date de déclaration22/12/2025
Date de publication au JO02/08/1970
Dernière mise à jour05/01/2026
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)