ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURNOS
Identification
N° RNAW643003155
Ancien identifiant0643003063
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURNOS
Titre courtACCA BOURNOS
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion, contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages, respect des propriétés, cultures et récoltes
Adresse du siège
AdresseMairie, 64450 Bournos
Code postal64450
CommuneBournos
Code INSEE64146
Adresse de gestion
AdresseMairie, 64450 Bournos
Dates
Date de création10/06/1974
Date de déclaration08/12/2023
Date de publication au JO01/07/1974
Dernière mise à jour12/12/2023
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)