ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAINVILLE AUX MIROIRS
Identification
N° RNAW543007583
Ancien identifiant004224
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BAINVILLE AUX MIROIRS
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles,le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 54290 Bainville-aux-Miroirs
Code postal54290
CommuneBainville-aux-Miroirs
Code INSEE54042
Adresse de gestion
Adresse1 route de ville, 54740 HAROUE
Dates
Date de création14/03/1975
Date de déclaration22/08/2013
Date de publication au JO29/03/1975
Dernière mise à jour20/02/2014
Journal officiel
Aucune annonce trouvée.
Entité économique liée (SIREN)