ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LOISY
Identification
N° RNAW543003637
Ancien identifiant003759
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE LOISY
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
dans le cadre du Code de l'environnement , assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique , l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasse
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 54700 Loisy
Code postal54700
CommuneLoisy
Code INSEE54320
Adresse de gestion
AdresseMAIRIE, 54700 LOISY
Dates
Date de création31/01/1973
Date de déclaration19/05/2025
Date de publication au JO14/02/1973
Dernière mise à jour19/05/2025
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)