ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VATHIMENIL "LE BROCARD
Identification
N° RNAW542000384
Ancien identifiant0542001272
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VATHIMENIL "LE BROCARD
Titre courtACCA DE VATHIMENIL "LE BROCARD"
Objet
dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse,de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique,l'éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles,respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique,apporter la contribution des chasseurs à la conversation des habitats nature
Adresse du siège
AdresseMairie, 54122 Vathiménil
Code postal54122
CommuneVathiménil
Code INSEE54550
Adresse de gestion
AdresseMairie, 54122 VATHIMENIL
Dates
Date de création22/03/1973
Date de déclaration23/05/2016
Date de publication au JO04/04/1973
Dernière mise à jour02/06/2016
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)