ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THIEBAUMENIL
Identification
N° RNAW542000111
Ancien identifiant0542001324
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THIEBAUMENIL
Titre courtACCA DE THIEBAUMENIL
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.
Adresse du siège
AdresseMairie, 26 RUE de l' Eglise, 54300 Thiébauménil
Code postal54300
CommuneThiébauménil
Code INSEE54520
Adresse de gestion
AdresseMairie, 26 Rue de l' Eglise, 54300 THIEBAUMENIL
Dates
Date de création29/07/1974
Date de déclaration24/05/2019
Date de publication au JO09/08/1974
Dernière mise à jour27/05/2019
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)