CONSERVATION ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE
Identification
N° RNAW462001618
Ancien identifiant0462003834
TitreCONSERVATION ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE
Titre courtCONSERVATION ET MISE EN VALEUR DU P...
Objet
conservation et mise en valeur du patrimoine de saint-pierre-toirac et ses environs
Adresse du siège
AdresseMairie, 46160 Saint-Pierre-Toirac
Code postal46160
CommuneSaint-Pierre-Toirac
Code INSEE46289
Adresse de gestion
Adresse1627 ROUTE DE FIGEAC, 46160 ST PIERRE TOIRAC
DéclarantTAPIE Fernand
Dates
Date de création24/02/1999
Date de déclaration27/03/2026
Date de publication au JO10/04/1999
Dernière mise à jour27/03/2026
Journal officiel
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