ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE MONT D'EPY
Identification
N° RNAW392004619
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE DE MONT D'EPY
Titre courtACCA DE MONT D'EPY
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique et apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
Adresse du siège
AdresseMairie, 42 RUE de l'église, 39160 Val d'Epy
Code postal39160
CommuneVal d'Epy
Code INSEE39209
Adresse de gestion
AdresseMAIRIE, 42 RUE DE L'ÉGLISE, 39160 VAL D
Dates
Date de création16/06/2017
Date de déclaration08/06/2025
Date de publication au JO08/07/2017
Dernière mise à jour08/12/2025
Journal officiel
AnnonceCréation Initial 08/07/2017
Entité économique liée (SIREN)