ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES DEUX RIVIERES
Identification
N° RNAW392003251
TitreASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES DEUX RIVIERES
Titre courtASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASS...
Objet
Mettre en commun les territoires de chasse des Associations Communales de Chasse Agréée (A.C.C.A.) de AUMONT, NEUVILLEY, OUSSIERES ET VILLERS LES BOIS
Adresse du siège
Adresse39800 Oussières
Code postal39800
CommuneOussières
Code INSEE39401
Adresse de gestion
Adresse39800 Oussières
Dates
Date de création24/04/2009
Date de déclaration24/04/2009
Date de publication au JO09/05/2009
Dernière mise à jour08/06/2009
Journal officiel
AnnonceCréation Initial 09/05/2009
Entité économique liée (SIREN)