ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE BROISSIA
Identification
N° RNAW392001617
Ancien identifiantACCA 277
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE DE BROISSIA
Titre courtACCA DE BROISSIA
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y effectuant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservati
Adresse du siège
AdresseMairie, 39320 Broissia
Code postal39320
CommuneBroissia
Code INSEE39080
Adresse de gestion
AdresseMairie, 39320 BROISSIA
Dates
Date de création26/02/1969
Date de déclaration14/08/2020
Date de publication au JO19/03/1969
Dernière mise à jour14/09/2020
Journal officiel
Aucune annonce trouvée.
Entité économique liée (SIREN)