ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TASSENIERES
Identification
N° RNAW391000497
Ancien identifiant3047
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TASSENIERES
Titre courtACCA DE TASSENIERES
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des..
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 39120 Tassenières
Code postal39120
CommuneTassenières
Code INSEE39525
Adresse de gestion
AdresseMAIRIE, 39120 TASSENIERES
Dates
Date de création13/02/2006
Date de déclaration28/04/2011
Date de publication au JO30/01/1969
Dernière mise à jour28/04/2011
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)