ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EVANS
Identification
N° RNAW391000463
Ancien identifiant538
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'EVANS
Titre courtACCA D'EVANS
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu...
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 39700 Évans
Code postal39700
CommuneÉvans
Code INSEE39219
Adresse de gestion
AdresseMAIRIE, 39700 EVANS
Dates
Date de création15/01/1969
Date de déclaration18/11/2019
Date de publication au JO26/01/1969
Date de dissolution30/10/2019
Dernière mise à jour23/11/2019