ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PARCEY
Identification
N° RNAW391000368
Ancien identifiant109
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PARCEY
Titre courtACCA DE PARCEY
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 39100 Parcey
Code postal39100
CommuneParcey
Code INSEE39405
Adresse de gestion
AdresseMAIRIE, 39100 PARCEY
Dates
Date de création24/02/1969
Date de déclaration05/07/2023
Date de publication au JO19/03/1969
Dernière mise à jour20/03/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)