ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LES DEUX FAYS
Identification
N° RNAW391000326
Ancien identifiant87
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LES DEUX FAYS
Titre courtACCA DE LES DEUX FAYS
Objet
Assurer une bonne organisation technique de la chasse. Elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et elle veille au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées, des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribu
Adresse du siège
AdresseMAIRIE, 39230 Les Deux-Fays
Code postal39230
CommuneLes Deux-Fays
Code INSEE39196
Adresse de gestion
AdresseMAIRIE, 39230 LES DEUX FAYS
Dates
Date de création28/01/1969
Date de déclaration14/04/2023
Date de publication au JO27/02/1969
Dernière mise à jour14/10/2023
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)