ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JEAN D'AVELANNE
Identification
N° RNAW382001848
Ancien identifiant01479
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT JEAN D'AVELANNE
Titre courtACCA ST JEAN D'AVELANNE
Objet
assurer une bonneorganisation technique de la chasse, favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages
Adresse du siège
Adressemairie, 38480 Saint-Jean-d'Avelanne
Code postal38480
CommuneSaint-Jean-d'Avelanne
Code INSEE38398
Adresse de gestion
Adressemairie, 38480 ST JEAN D AVELANNE
Dates
Date de création03/06/1971
Date de déclaration29/06/2016
Date de publication au JO10/06/1971
Dernière mise à jour30/06/2016
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)