ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAISSE SUR AGOUT
Identification
N° RNAW341001868
Ancien identifiant8455
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRAISSE SUR AGOUT
Titre courtACCA DE FRAISSE SUR AGOUT
Objet
organisation et gestion de la chasse sur la commune de Fraïsse sur agout, favorisant l'éducation cynégétique de ses membres et permettant aux chasseurs un meilleur exercice de leur sport dans le respect des propriétés, des récoltes et du bétail
Adresse du siège
AdresseMairie, 34330 Fraisse-sur-Agout
Code postal34330
CommuneFraisse-sur-Agout
Code INSEE34107
Adresse de gestion
AdresseMairie, 34330 Fraisse-sur-Agout
Dates
Date de création21/12/1992
Date de déclaration30/08/2007
Date de publication au JO13/01/1993
Dernière mise à jour15/09/2009
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)