ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOIS DE LA PIERRE
Identification
N° RNAW311001077
Ancien identifiant1/00826
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOIS DE LA PIERRE
Titre courtACCA DE BOIS DE LA PIERRE
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et flore sauvag
Adresse du siège
Adressemairie, 31390 Bois-de-la-Pierre
Code postal31390
CommuneBois-de-la-Pierre
Code INSEE31071
Adresse de gestion
Adressemairie, 31390 Bois-de-la-Pierre
Dates
Date de création12/05/1972
Date de déclaration09/07/2018
Date de publication au JO20/05/1972
Dernière mise à jour19/07/2018
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)