ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CONDORCET
Identification
N° RNAW262001141
Ancien identifiant0262000120
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CONDORCET
Titre courtA.C.C.A. CONDORCET
Objet
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dan sle respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cygénétique éducation cygénètique de ses membres Régularisation des animaux nuissibles et respect du plan de chasse.
Adresse du siège
AdresseMairie, 3 PL du 19 Mars, 26110 Condorcet
Code postal26110
CommuneCondorcet
Code INSEE26103
Adresse de gestion
AdresseMAIRIE, 3 PLACE DU 19 MARS, 26110 CONDORCET
Dates
Date de création13/11/1970
Date de déclaration10/06/2026
Date de publication au JO13/12/1970
Dernière mise à jour10/06/2026
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)