ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REMUZAT
Identification
N° RNAW262000716
Ancien identifiant0262000334
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE REMUZAT
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL,D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECNIQUE DE LA CHASSE,DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE.
Adresse du siège
AdresseMairie, ..., 26510 Rémuzat
Code postal26510
CommuneRémuzat
Code INSEE26264
Adresse de gestion
Adresse1 CHEMIN DE LA LEBRE, 26510 REMUZAT
Dates
Date de création23/09/1969
Date de déclaration08/08/2024
Date de publication au JO09/10/1969
Dernière mise à jour08/08/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)