ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUSSAS
Identification
N° RNAW262000639
Ancien identifiant0262000397
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ROUSSAS
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
ELLE A POUR BUT DANS LE CADREDU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SO TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYGENETIQUE.
Adresse du siège
AdresseMairie, 90 RTE d'Aiguebelle, 26230 Roussas
Code postal26230
CommuneRoussas
Code INSEE26284
Adresse de gestion
Adresse6, ROUTE DE GRIGNAN, 26290 LES GRANGES GONTARDES
Dates
Date de création10/09/1969
Date de déclaration01/07/2024
Date de publication au JO12/04/2003
Dernière mise à jour03/07/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)