ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT HUBERT DE PLAN DE BAIX
Identification
N° RNAW261000626
Ancien identifiant0261000692
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA SAINT HUBERT DE PLAN DE BAIX
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
Elle a pour but, dans le cadre de l'environnement et du code rural, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse, ..elle a également pour but d'apporter la contribution des chasseurs a la conservation des habitats naturels, de l
Adresse du siège
AdresseMairie, 26400 Plan-de-Baix
Code postal26400
CommunePlan-de-Baix
Code INSEE26240
Adresse de gestion
AdresseMairie, 26400 PLAN DE BAIX
Dates
Date de création09/11/1968
Date de déclaration14/10/2024
Date de publication au JO01/07/1901
Dernière mise à jour14/10/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)