ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ADAM LES VERCEL
Identification
N° RNAW251001888
Ancien identifiant0251005959
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ADAM LES VERCEL
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE
Objet
assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres et des chasseurs ; mettre en oeuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées en délivrant notamment des cartes de chasse temporaires ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages
Adresse du siège
AdresseMairie, 25530 Adam-lès-Vercel
Code postal25530
CommuneAdam-lès-Vercel
Code INSEE25007
Adresse de gestion
Adresse2, impasse de Goux, 25530 VERCEL VILLEDIEU LE CAMP
Dates
Date de création16/08/1972
Date de déclaration31/12/2020
Date de publication au JO26/08/1972
Dernière mise à jour07/01/2021
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)