ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNEIGES
Identification
N° RNAW231000383
Ancien identifiant0231000897
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VERNEIGES
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE
Objet
dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvocynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique
Adresse du siège
AdresseMairie, 23170 Verneiges
Code postal23170
CommuneVerneiges
Code INSEE23259
Adresse de gestion
AdresseMairie, 23170 VERNEIGES
Dates
Date de création10/09/1971
Date de déclaration03/07/2026
Date de publication au JO26/09/1971
Dernière mise à jour10/07/2026
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)