ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAMBIEURE
Identification
N° RNAW112000495
Ancien identifiant0112001361
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAMBIEURE
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
Elle a pour but dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que le schéma départemental de gestion cynégétique.
Adresse du siège
Adresse11240 Cambieure
Code postal11240
CommuneCambieure
Code INSEE11061
Adresse de gestion
Adresse11240 CAMBIEURE
Dates
Date de création01/01/1987
Date de déclaration09/09/2010
Date de publication au JO29/04/1987
Dernière mise à jour09/09/2010