ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CEPIE
Identification
N° RNAW112000318
Ancien identifiant0112001739
TitreASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CEPIE
Titre courtASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
Objet
Elle a pour but dans le cadre du Code de l'environnement, d'assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que le schéma départemental de gestion cynégétique.
Adresse du siège
Adresse11300 Cépie
Code postal11300
CommuneCépie
Code INSEE11090
Adresse de gestion
Adresse11300 CEPIE
Dates
Date de création01/08/1990
Date de déclaration15/07/2024
Date de publication au JO01/08/1990
Dernière mise à jour15/07/2024
Journal officiel
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Entité économique liée (SIREN)